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Statuten vum Club des Jeunes Téinten a.s.b.l. sou wei se am Memorial stin:

CLUB DES JEUNES TEINTEN, Association sans but lucratif.

Siège social: L-7481 Tuntange, 5, rue de Brouch.

R. C. Luxembourg F 558.

 

STATUTS

Les membres fondateurs (du Club des Jeunes Téinten a.s.b.l., et non pas du Club des Jeunes Téinten),

- Monsieur Bonert Mill, étudiant, demeurant à Tuntange;

- Monsieur Colyn Joachim, étudiant, demeurant à Tuntange;

- Monsieur Dallo Daniel, étudiant, demeurant à Luxembourg;

- Monsieur Detampel Claude, étudiant, demeurant à Tuntange;

- Monsieur Fettes Jacques, installateur sanitaire, demeurant à Tuntange;

- Monsieur Groben Gilles, étudiant, demeurant à Tuntange;

- Monsieur Hoffmann Metty, étudiant, demeurant à Tuntange;

- Monsieur Hoffmann Jacques, étudiant, demeurant à Tuntange;

- Mademoiselle Hoffmann Sophie, étudiant, demeurant à Tuntange;

- Monsieur Losch Gilles, ingénieur, demeurant à Tuntange;

- Monsieur Rippinger Mike, étudiant, demeurant à Tuntange;

- Mademoiselle Wenzel Nadia, étudiant, demeurant à Tuntange;

créent par la présente une association sans but lucratif, régie par les dispositions de la loi du 21 avril 1928 telle qu’elle a été modifiée par les lois des 22 février 1984 et 4 mars 1994 et régie par les présents statuts.

Art. 1er. L’association porte la dénomination CLUB DES JEUNES TEINTEN association sans but lucratif. Elle a son siège à l’adresse suivante : CdJ TEINTEN, A.s.b.l. 5, rue de Brouch L-7481 Tuntange.

Art. 2. Le CdJ TEINTEN, A.s.b.l. a comme objectifs:

a) d’offrir aux jeunes de la commune de Tuntange ainsi qu’à leurs amis la possibilité de se réunir et de s’organiser de façon constructive;

b) de représenter activement les idées et intérêts des jeunes de la commune de Tuntange;

c) d’animer la vie culturelle par diverses manifestations culturelles et sportives;

d) d’entretenir et d’intensifier l’amitié entre les jeunes afin de créer un mouvement harmonieux et homogène;

e) de chercher le contact et la coopération avec les autres associations communales, régionales ainsi que d’autres mouvements de jeunes du pays.

f) Les objectifs cités sont pas limités.

Art. 3. L’association poursuit son action dans une stricte indépendance politique, idéologique et religieuse.

Art. 4. Les membres sont admis à la suite d’une demande écrite ou orale au comité.

Art. 5. Les membres ont la faculté de se retirer à tout moment de l’association après avoir communiqué leur démission au conseil d’administration (comité). Est réputé démissionnaire après le délai de 1 mois à compter du jour de l’échéance tout membre qui refuse de payer la cotisation lui incombant.

Art. 6. Les membres peuvent être exclus de l’association si, d’une manière quelconque, ils portent gravement atteinte aux intérêts de l’association. A partir de la proposition d’exclusion formulée par le conseil d’administration, jusqu’à la décision définitive de l’assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix des membres présent. Le membre dont l’exclusion est envisagée, est suspendu de plein droit de ses fonctions.

Art. 7. Les membres, démissionnaires ou exclus, ne peuvent porter atteinte à l’existence de l’association et n’ont aucun droit à faire valoir ni sur son patrimoine ni sur les cotisations payées.

Art. 8. Le conseil d’administration peut accepter des membres d’honneur en raison de leurs qualités et expériences personnelles et professionnelles. Les membres d’honneur n’ont pas le droit de vote.

Art. 9. La cotisation annuelle est fixée par l’assemblée générale et ne doit pas depasser 200,- euros.

Art. 10. L’assemblée générale ordinaire, qui se compose de tous les membres, est convoquée par le conseil d’administration au moins une fois par an et extraordinairement chaque fois que les intérêts de l’association l’exigent ou qu’un

cinquième des membres le demandent par écrit au conseil d’administration.

Art. 11. La convocation se fait au moins 8 jours avant la date fixée pour l’assemblée générale, moyennant simple lettre missive, E-mail, SMS où c’est possible. Le message doit mentionner l’ordre du jour proposé.

Art. 12. Toute proposition écrite signée d’un vingtième au moins des membres figurant sur la dernière liste annuelle doit être portée à l’ordre du jour. Aucune décision ne peut être prise sur un sujet et n’y figurant pas sur l’ordre du jour.

Art. 13. L’assemblée générale doit obligatoirement délibérer sur les objets suivants:

1. rapport d’activité;

2. approbation des budgets et comptes;

3. rapport de caisse;

4. rapport des réviseurs de caisse;

5. nomination et révocation des administrateurs et des réviseurs de caisse;

6. approbation des activités;

7. divers.

Art. 14. L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l’objet de cellesci est spécialement indiqué dans la convocation et si l’assemblée réunit les deux tiers des membres. Aucune modification ne peut être adoptée qu’à la majorité des deux tiers des voix. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents à la première réunion, une seconde réunion peut être convoquée qui pourra délibérer à la simple majorité des membres présents, dans ce cas la décision sera suumise à l’homologation du tribunal civil.

Art. 15. Toutes les décisions prises au cours des assemblées générales pourront être consultées dans le « Raider » dans la salle du CdJ TEINTEN, A.s.b.l. sous la forme d’un rapport tapé à la machine. Ce rapport restera affiché pendant un mois. Après ce délai, toute personne, membre ou personne tertiaire, pourra exiger une copie auprès du secrétaire.

Art. 16. L’association est gérée par un conseil d’administration élu pour une durée de maximum 12 mois par l’Assemblée Générale. Chaque année, le mandat de la moitié du conseil d’administration doit être renouvelé. Les membres sortants sont rééligibles. Le premier ordre de sortie est déterminé par tirage au sort. En cas de vacance d’un poste d’administrateur par suite de démission, révocation, décès ou autre cause, il serait pourvu à son remplacement, si le nombre des administrateurs est inférieur à six, par voie de cooptation, à la majorité absolue des membres du conseil d’administration en fonctions. Le premier conseil d’administration sera composé par les membres fondateurs, il restera en fonctions jusqu’à la première assemblée générale ordinaire.

Art. 17. Le conseil d’administration se compose d’un président, d’un vice-président, d’un secrétaire et d’un trésorier, ainsi que jusqu’à 9 autres membres élus à la majorité simple des voix présentes à l’assemblée générale. Les pouvoirs des administrateurs sont les suivants: le président est le représentant officiel de l’A.s.b.l. Il contrôle l’A.s.b.l. dans son ensemble, le vice-président représente l’A.s.b.l. en cas de l’absence du président, le secrétaire envoie les invitations et écrit les comptes rendus des réunions, le trésorier gère les comptes.

Art. 18. Le conseil d’administration qui se réunit sur convocation de son président, son remplaçant, du secrétaire ou de trois administrateurs ne peut valablement délibérer que si 2/3 des membres au moins sont présents. Toute décision doit être prise à la majorité simple des voix des administrateurs présents, en cas de partage des voix, celle du président ou son remplaçant est prépondérante. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents à la première réunion, une seconde réunion peut être convoquée qui pourra délibérer à la simple majorité des membres présents.

Art. 19. Le conseil d’administration gère les affaires et les avoirs de l’association. Il exécute les directives à lui dévolues par l’assemblée générale conformément à l’objet de l’association.

Art. 20. Le conseil d’administration représente l’association dans les relations avec les tiers. Pour que l’association soit valablement engagée à l’égard de ceux-ci, au moins 2 signatures, dont une du Président et l’autre d’un membre du conseil d’administration sont nécessaires.

Art. 21. En cas de dissolution du CdJ TEINTEN, le conseil d’administration fera fonction de liquidateur. En cas de dissolution, le patrimoine de l’association, après apurement du passif, sera attribué à une oeuvre de bienfaisance de la Commune de Tuntange.

Art. 22. La liste des membres est complétée chaque année par l’indication des modifications qui se sont produites avant l’Assemblé Générale ordinaire.

Art. 23. Les ressources de l’association comprennent notamment: les cotisations des membres, les subsides et subventions, les dons ou legs en sa faveur, la vente de produits crées par l’A.s.b.l., ressources provenant de manifestations organisées par l’A.s.b.l.

Art. 24. Toutes les fonctions exercées dans les organes de l’association ont un caractère bénévole et sont exclusives de toute rémunération.

Art. 25. Pour tout ce qui n’est pas réglementé par les présents statuts il est renvoyé à la loi du 21 avril 1928 sur les associations sans but lucratif telle qu’elle a été modifiée, ainsi qu’au règlement interne en vigueur approuvé par l’assemblée générale.

 

Fait à Tuntange, le 23 mai 2004 par les membres fondateurs.

Tuntange, le 11 juin 2004.

Enregistré à Luxembourg, le 17 juin 2004, réf. LSO-AR04927. – Reçu 243 euros.

Le Receveur (signé): D. Hartmann.

(047979.3/000/113) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg, le 17 juin 2004.

Op Nofro beim Sekretär kritt diir des Statuten gären op Pabeier heem gescheckt.